Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DU BRAC DE FEU
Numéro de dépôt :
1227627
Date de dépôt :
17/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1993
Présentation de la marque DU BRAC DE FEU
Déposée le 17 février 1983 par TOURNIER Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DU BRAC DE FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DU BRAC DE FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU BRAC DE FEU est expirée depuis le 17 février 1993.
TOURNIER Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28